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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRONOR
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HEATEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEATEC
APRONOR, SARL

Numéro de dépôt :
3787850
Date de dépôt :
02/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2020
HEATEC de APRONOR

Présentation de la marque HEATEC

Déposée le 2 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRONOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRONOR domicilié(e) 39 AVENUE DE L'INDUSTRIE - 76190 - STE MARIE DES CHAMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 325 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APRONOR domicilié(e) 39 AVENUE DE L'INDUSTRIE - 76190 - STE MARIE DES CHAMPS - France.

La marque HEATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEATEC est expirée depuis le 2 décembre 2020.

APRONOR a également déposé les autres marques suivantes : CORDOFEU , PASSITEX , CALIXOL , PLAFOSUN


APRONOR, SARL - 39 AVENUE DE L'INDUSTRIE - 76190 - STE MARIE DES CHAMPS - France - SIREN 489325043


APRONOR - 39 AVENUE DE L'INDUSTRIE - 76190 - STE MARIE DES CHAMPS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).